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Constitution de KonohaModifier

Préambule



Le Peuple de Konoha proclame solennellement son attachement aux droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale. En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de travail, d'honneur et de pouvoir et conçues en vue de leur évolution démocratique.
Article 1
Konoha est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de clan ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

Titre premier : DE LA SOUVERAINETÉ

Article 2
L'emblème national est la feuille verte. L'hymne national est le " Shinobi ". La devise de la République est « Travail, Honneur, Pouvoir ». Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.
Article 3
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux Konoha-Jin majeurs ou non, des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.
Article 4
Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.

Titre II : LE CHEF DE LA RÉPUBLIQUE



Article 5
Le Hokage veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.
Article 6
Le Hokage est élue pour une période d'un an (4 Mois IRL) par et parmi un conseil étatique de quatre personnes à la majorité relative.
Article 7
Le Hokage peut, après consultation d'au moins un des membres du conseil, prononcer la dissolution du Parlement nationale. Les élections générales ont lieu un jour au moins et sept au plus après la dissolution. Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les quinze jours qui suit ces élections.
Article 8
Le Hokage accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.
Article 9
Le Hokage est le chef des armées. Il préside les conseils et comités supérieurs de la Défense nationale. Il pourra ainsi déclarer l'état de loi martial, ou tous les pouvoir lui seront remis, il lui faut pour cela l'accord de deux des membres du conseil.
Article 10
Le Hokage annonce les décrets et arrêtés qui viendront s'ajouté à l'action de cette constitution. Il possède tout droit de modification sur cette dites constitution.


Titre III : LE PARLEMENT



Article 11
Le Parlement conduit la politique de la Nation déterminé par le Hokage. Il dispose de l'Administration et de la force armée.
Article 12
Le Parlement est composé de quatre membres, dont un est élu Hokage, il est élu pour une période d'un an (4 mois IRL) renouvelable. A suffrage proportionnel direct. Le premier conseil sera déterminé par le Nidaime Hokage
Article 13
Le Parlement national se réuni une fois par moi afin d'informer le Hokage de la bonne marche de la politique nationale.
Article 14
Hors les cas dans lesquels le Parlement se réunit de plein droit, les sessions extraordinaires sont ouvertes et closes par décret du Hokage.
Article 15
Durant son mandat, le membre du conseil peut exercer tout autre fonction au sein du village tant qu'elle n'interfère pas avec ses fonctions.

Titre IV : LES INSTITUTIONS



Article 16
Chaque membre du conseil sera en charge d'une ou de plusieurs institutions au sein du village, il sera chargé de faire respecter la volonté du peuple, pour le peuple et par le peuple, dans son domaine.
Article 17
L'institution de la Justice sera représenté par le membre du conseil en charge de la Justice. Ce dernier aura pour tache de réguler les conflits internes au village ainsi, il aura le droit d'établir un tribunal exceptionnel au sein du village.
Article 18
L'éducation sera à la charge du conseillé en charge de ce domaine. Il devra assurer la formation des équipes au sein de la feuille ainsi que de la tenue et de l'organisation des différents examens
Article 19
La gestion des armés est attribué a l'Hokage est à lui seul, elles pourront cependant être misent à disposition des membres du conseil en ayant exprimé le souhait. Aussi, le Hokage pourra désigner un Général des armées à titre exceptionnel.
Article 20
Le Sentiment de fierté nationale se devra d'être dans toutes les âmes et dans tous les cœurs, il est important que tous les membres du parlement et que le Hokage lui même s'applique à le faire respecter.
Article 21
La Propagande et la communication extérieur seront l'affaire du membre du parlement en charge de ce domaine, il se devrait de promouvoir l'action du gouvernement et l'image de la feuille au sein des murs du village ainsi qu'a l'extérieur.

Titre V : CLÔTURE



Article 22
L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Hokage sur proposition des membres du Parlement ou de par son propre chef. Le projet ou la proposition de révision doit être voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision peut aussi être validé par référendum. Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu'il est porté atteinte à l'intégrité du territoire.
Article 23
La présente loi sera exécutée comme Constitution de la République et de la
Communauté.

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